La métropole Nice-Côte d’Azur : Première métropole de France officiellement lancée le 9 janvier 2012

La première métropole de France a été officiellement lancée à Nice après sa création par Décret du 17 octobre 2011 portant création de la métropole dénommée « Métropole Nice Côte d'Azur ».

La métropole Nice-Côte d’Azur, première entité du genre à être créée, tenait le 9 janvier 2012 sa séance inaugurale, sous la présidence de Christian Estrosi.

Composée de 46 communes (Aspremont, Bairols, Beaulieu-sur-Mer, Belvédère, Cagnes-sur-Mer, Cap d’Ail, Carros, Castagniers, Clans, Coaraze, Colomars, Duranus, Eze, Falicon, Ilonse, Isola, La Bollène-Vésubie, La Gaude, La Roquette-sur-Var, La Tour-sur-Tinée, La Trinité, Lantosque, Levens, Marie, Nice, Rimplas, Roquebillière, Roubion, Roure, Saint-André-de-la-Roche, Saint-Blaise, Saint-Dalmas-le-Selvage, Saint-Etienne-de-Tinée, Saint-Jean-Cap-Ferrat, Saint-Jeannet, Saint-Laurent-du-Var, Saint-Martin-du-Var, Saint-Martin-Vésubie, Saint-Sauveur-sur-Tinée, Tournefort, Tourrette-Levens, Utelle, Valdeblore, Venanson, Vence, Villefranche-sur-Mer), la métropole niçoise regroupe ainsi quatre intercommunalités dans un vaste périmètre comptant près de 550 000 habitants. Elle est la première du genre à être créée depuis que le principe a été arrêté lors de la dernière réforme des collectivités votée en décembre 2010 (Loi n° 2010-1563, du 16 décembre 2010 et code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 5211-41-3, L. 5217-1 et L. 5217-2).

Une métropole, dans sa forme d'établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, doit en effet constituer un territoire d’un seul tenant et comporter plus de 500 000 habitants.

Sur ce modèle juridique, cette première métropole française réunit la communauté urbaine Nice-Côte d’Azur et trois communautés de communes : celles de la Vésubie, de la Tinée et celle située aux confins du Mercantour, soit quelque 550 000 habitants.

Suivant les termes du député-maire de Nice Christian Estrosi “la métropole est en ordre de marche”. Ce dernier a été élu président à une majorité des 128 sièges composant l’organe délibérant, a conclu la séance inaugurale du conseil métropolitain.

Cette "mega-collectivité" dispose de compétences identiques que celles exercées par les quatre intercommunalités (Développement et aménagement économique, social et culturel; Aménagement de l’espace métropolitain; Politique locale de l’habitat; Politique de la ville; Gestion des services d’intérêt collectif; Protection et mise en valeur de l’environnement et politique du cadre de vie), mais la nouvelle entité récupère au passage trois compétences supplémentaires, transférées du Conseil général et du Conseil régional, à savoir : la voirie départementale, les transports scolaires et la promotion internationale du territoire.

Outre les compétences obligatoires, la métropole pourra également en exercer d’autres, facultatives, sur décision du conseil de métropole (par exemple, sport, tourisme, culture).

Quant aux maires, ils conservent les mêmes prérogatives que dans la communauté urbaine.

Le nouveau président, a notamment indiqué aux médias qu’il souhaitait faire de cette métropole un “facteur de dynamisation économique, de cohésion sociale et de création d’emplois”, notamment en matière d’assainissement, d’éclairage public ou encore de voirie.

Avec la compétence sur la voirie départementale transférée par le conseil général, la métropole devrait ainsi disposer de nouveaux moyens financiers, humains et matériels, qui pourront être mobilisés au service de l’ensemble des communes membres de la métropole.

Les prochaines étapes pour cette métropole consisteront notamment en l'adoption d'un budget primitif, la constitution des commissions et l'adoption un règlement intérieur.

Adrien FOURMON